Les parlementaires ont décidé mardi d’exonérer les entreprises d’importance stratégiques pendant 4 ans d’une partie des taxes ...
Les juges du Tribunal fédéral ont décidé à l'unanimité de rejeter les recours concernant la votation de l'AVS 21. Un ...
Les entreprises d'importance stratégique du secteur de l'acier doivent bénéficier d'un coup de pouce financier. Par 105 voix ...
Mercredi 11 décembre 2024, le conseil communautaire du Haut-Pays bigouden s’est tenu à Plozévet (Finistère), avec un ordre du jour copieux, dont les taux de redevance de l’Agence de l’eau, à compter ...
Les entreprises d’importance stratégique seront exonérées de certaines taxes, si le Conseil des États va dans ce sens.
Une ancienne détenue de la prison des femmes de Rennes (Ille-et-Vilaine) avait saisi le tribunal administratif le 22 novembre 2024 afin de faire condamner l’État pour faute de l’administration ...
« Il y a eu deux fois moins de nids de frelons asiatiques détruits en 2024 dans la commune, a rapporté Maurice Joly, adjoint à l’environnement, qui ne s’explique pas la cause de cette baisse.
Il est sur le départ. Michel Barnier a donné sa démission au président de la République le 5 décembre dernier après seulement ...
Malgré un soutien massif au droit humanitaire, les Conventions ne sont pas toujours respectées, y compris en Afrique.
Emmanuel Macron poursuit, ce lundi 9 décembre, ses consultations en vue de la nomination d’un Premier ministre. En attendant, ...
[VIDÉO] L'Assemblée nationale doit examiner en février 2025 une proposition de loi sur la fin de vie. Déjà stoppé par la dissolution en juin dernier, le texte peut-il survivre à la chute du gouverneme ...
Le conseil de la concurrence fait le point sur la situation du marché des aliments composés pour animaux au Maroc.