Les parlementaires ont décidé mardi d’exonérer les entreprises d’importance stratégiques pendant 4 ans d’une partie des taxes ...

Les entreprises d'importance stratégique du secteur de l'acier doivent bénéficier d'un coup de pouce financier. Par 105 voix ...

Le National a voté pour une exonération partielle de taxes en faveur de l'industrie sidérurgique suisse afin de préserver des ...

En commission, les députés ont donné aussi à Tracfin le pouvoir de saisir le parquet européen, selon un amendement adopté, ...

Le 3 décembre, le rapporteur public de la cour administrative d’appel de Bordeaux a proposé la suspension de quatre projets de bassines, dont celle de Sainte-Soline.

Les entreprises d’importance stratégique seront exonérées de certaines taxes, si le Conseil des États va dans ce sens.

Malgré un soutien massif au droit humanitaire, les Conventions ne sont pas toujours respectées, y compris en Afrique.

Protractor est le mot anglais pour rapporteur. Screen Protractor est donc un rapporteur sur écran. Avec Screen Protractor, vous avez la possibilité d'utiliser les contrôles clavier pour mesurer ...

Emmanuel Macron poursuit, ce lundi 9 décembre, ses consultations en vue de la nomination d’un Premier ministre. En attendant, ...

« Il y a eu deux fois moins de nids de frelons asiatiques détruits en 2024 dans la commune, a rapporté Maurice Joly, adjoint à l’environnement, qui ne s’explique pas la cause de cette baisse.

Une ancienne détenue de la prison des femmes de Rennes (Ille-et-Vilaine) avait saisi le tribunal administratif le 22 novembre 2024 afin de faire condamner l’État pour faute de l’administration ...

Un peu plus d’une semaine après le vote d’une motion de censure contre le gouvernement de Michel Barnier, Emmanuel Macron ...